Conseil Municipal du 27 juin 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001199CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2001200PROCES-VERBAL DU 16 MAI 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001201CREATION D’UN GROUPE DE TRAVAIL CHARGE D’ETABLIR UN PROJET DE REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001202CREATION DE COMMISSIONS CONSULTATIVES DES USAGERS DES SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Délibération - (sans annexe)
2001203CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES INTITULEE ’’PASS’JEUNES’’ - Délibération - (sans annexe)
2001204CONTRAT DE PRET N° 500 967 6301 : avenant au contrat - Délibération - (sans annexe)
2001205PARTICIPATION DE LA VILLE AUX CHARGES DU PRESBYTERE DE KRIEGSHEIM - Délibération - (sans annexe)
2001206ASSOCIATION LES AMIS DE LA FORET : acceptation d’un don par la Ville - Délibération - (sans annexe)
2001207PERSONNEL COMMUNAL : fixation du nombre de membres des C.T.P et C.H.S. - Délibération - (sans annexe)
2001208PERSONNEL COMMUNAL : attribution de véhicules de service et de fonction - Délibération - (sans annexe)
2001209POLICE MUNICIPALE : redéfinition des missions de la police municipale et renforcement des effectifs - Délibération - (sans annexe)
2001210POLICE MUNICIPALE : modification du régime indemnitaire - Délibération - (sans annexe)
2001211PERSONNEL COMMUNAL : création d’emplois, pérennisation d’emplois et adaptation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)
2001212PERSONNEL COMMUNAL : création d’emplois saisonniers - Délibération - (sans annexe)
2001213ECOLE DE MUSIQUE : actualisation des tarifs de l’écolage 2001/2002 - Délibération - (sans annexe)
2001214RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs 2001/2002 - Délibération - (sans annexe)
2001215TRANSPORT SCOLAIRE : actualisation des tarifs 2001/2002 - Délibération - (sans annexe)
2001216ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001217ASSOCIATION ’’CHORALE 1857 DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001218ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT GEORGES DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001219ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001220CHORALE SAINTE CECILE DE LA PAROISSE SAINT NICOLAS : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001221CAISSE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE SAINT GEORGES II : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001222CONSEIL DE FABRIQUE SAINT GEORGES : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001223SOCIETE DE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001224ASSOCIATION ABCM : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001225ASSOCIATION ’’LE TOIT HAGUENOVIEN’’ : demande de subvention pour le financement d’un emploi-jeune - Délibération - (sans annexe)
2001226ASSOCIATION ’’TENNIS CLUB DES PINS’’ : demande de subvention pour le financement d’un emploi-jeune - Délibération - (sans annexe)
2001227CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : demandes de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001228TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : forêt indivise, aide de l’Etat pour le nettoyage - Délibération - (sans annexe)
2001229TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : forêt communale, aide de l’Etat pour le nettoyage - Délibération - (sans annexe)
2001230TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : forêt indivise, aide de l’Etat pour la réfection de routes - Délibération - (sans annexe)
2001231TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : forêt indivise, aide de l’Etat pour la réfection de routes - Délibération - (sans annexe)
2001232RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001233RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS POUR 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001234RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE : société haguenovienne de gestion du centre de loisirs ’’NAUTILAND’’ - Délibération - (sans annexe)
2001235MARCHES PUBLICS : autorisation de conclure un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2001236TRAVAUX DIVERS : demandes d’autorisation de consultation de bureaux d’études, de coordonnateur pour la sécurité et pour la protection de la santé et contrôleurs techniques - Délibération - (sans annexe)
2001237PASSAGE A L’EURO : autorisation de conclure des constats de conversion en Euros - Délibération - (sans annexe)
2001239SERVICES MUNICIPAUX : remplacement de matériels roulants - Délibération - (sans annexe)
2001240REPARATION DE LA TOITURE DU SERVICE DE L’EAU : avenant au marché et non application des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2001241BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2001242ETUDE D’OPTIMISATION ENERGETIQUE POUR LE THEATRE MUNICIPAL : subvention de l’ADEME - Délibération - (sans annexe)
2001243HOTEL DE VILLE - aménagement d’un accès pour personnes à mobilité réduite - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001244FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D’ENROBES : marché à bons de commande - avenant de prolongation du marché - Délibération - (sans annexe)
2001245PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT - MAITRISE D’OEUVRE URBAINE SOCIALE : site des Quatre Vents - Délibération - (sans annexe)
2001246CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS : habilitation de la Région Alsace à obtenir un permis de construire - Délibération - (sans annexe)
2001247RUE DE L’EGLISE SAINT-JOSEPH : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001248ROUTE DE BITCHE : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001249LIEU-DIT JESUITENHART : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001250ZONE ARTISANALE DE LA SANDLACH : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001251RUE DES DOMINICAINS : réévaluation du prix de cession - Délibération - (sans annexe)
2001252LOTISSEMENT ’’LE HAMEAU DU MOULIN II’’ : déclassement et cession de chemins ruraux - Délibération - (sans annexe)